Mentions légales

Accès au site

L’accès au site « institut-don-bosco.fr » (ci-après désigné le « Site ») implique l’acceptation des dispositions suivantes.

Identification

Le Site est proposé par l’Institut Don Bosco (ci-après désignée « Institut Don Bosco » ou « IDB »).

Institut reconnu d’utilité publique par décret en date du 19 juin 1929
Siège social : 181 rue Saint François-Xavier BP 112, 33173 Gradignan Cedex
Téléphone : 05 56 75 78 78
Siret : 781 903 521 00016

Directeur de la publication

Michel LABARDIN, Directeur général.

Hébergeur

Le Site est hébergé par OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Tél : 0820 698 765

Réalisation du site

Fourmizz – fourmizz.fr

Crédits photo

Catherine Arresteilles – Le Prisme de Julie

Définitions des termes utilisés

Utilisateur
Toute personne, visiteur du site www.institut-don-bosco.fr.

Identifiant
Informations nécessaires à l’identification d’un utilisateur sur le site pour accéder aux services d’échange.

Mot de passe
Information confidentielle, dont l’utilisateur doit garder le secret, permettant de prouver son identité conjointement avec l’identifiant.

Commentaire
Données transmises par l’utilisateur dans les différentes rubriques du site.

Droit applicable

Le contenu du Site est régi par la loi française en vigueur.
Tout litige résultant dudit contenu sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.

Droits d’auteur – Propriété intellectuelle – Marques

L’ensemble du Site est soumis à la réglementation applicable aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Les photographies, visuels et illustrations diffusés sur le Site ne peuvent en aucun cas être téléchargés, copiés ou faire l’objet d’une autre utilisation.

La reproduction de tout ou partie du Site, sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation expresse de l’Institut Don Bosco.

Exception à usage pédagogique

La reproduction des textes sur support papier est autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion
Respect de l’intégrité des documents (aucune modification ou altération)
Citation claire et lisible de la source : « Document issu du site Internet www.institut-don-bosco.fr de l’Institut Don Bosco. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Pour toute autre utilisation, merci de consulter le Directeur de la publication.

Les marques, logos et certains noms figurant sur le Site sont déposés et protégés.

Respect des données personnelles

L’Institut Don Bosco s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs et la confidentialité des informations communiquées sur le Site.

Les données personnelles éventuellement transmises sont soumises aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Le traitement automatisé des données nominatives a été déclaré auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Certaines informations, notamment l’adresse email, peuvent être communiquées à des partenaires de l’Institut Don Bosco à des fins d’information ou de collecte de dons, uniquement si l’utilisateur a donné son consentement explicite via un formulaire.

Conformément à la loi, chaque utilisateur dispose d’un droit :

d’accès
de rectification
de modification
de suppression
d’opposition

Exercice de ces droits

Par email : cnil@institut-don-bosco.fr
Par courrier :
Institut Don Bosco
Direction de la communication
Service Internet – CNIL
181 rue Saint François-Xavier BP 112
33173 GRADIGNAN CEDEX
Via les formulaires de contact du Site

Cookies

Des cookies persistants sont utilisés exclusivement à des fins statistiques.
Un cookie de session est utilisé pendant la durée de la visite.

Pour désactiver Google Analytics, un module complémentaire de navigateur est disponible.

Des cookies tiers peuvent être déposés par des services d’analyse d’audience ou partenaires.
Procédures de désactivation :

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/desactiver-cookies-tiers
Internet Explorer : https://windows.microsoft.com/fr-fr/windows7/how-to-manage-cookies-in-internet-explorer-9
Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr

Confidentialité des courriers électroniques

Le secret des correspondances transmises via Internet n’est pas garanti
Les courriers électroniques sont conservés le temps nécessaire au traitement de la demande

Charte d’utilisation du site

La charte d’utilisation s’applique à l’ensemble des internautes consultant le Site ou interagissant via les commentaires.

Création de liens vers le site

La création de liens hypertextes vers le Site est autorisée sous réserve :

de mentionner clairement la source
d’un usage personnel, associatif ou professionnel
de l’exclusion de toute finalité commerciale ou publicitaire

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou portant atteinte à la sensibilité du public.